Showing 19 results
Archival description9 results with digital objects Show results with digital objects
- II001_003
- Item
- 1659, 21 septembre
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
- II001_002
- Item
- 1659, 21 septembre
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
- II001_001
- Item
- 1659, 21 septembre
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
- 03D001_002
- Item
- an III (1794)
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
- 03D001_001
- Item
- an III (1794)
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
- CC001_001
- Item
- 1758, 19 juin
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
Untitled
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
- 04H001_001
- Item
- an II (1794)
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Untitled
- 4H1
- File
- 1794
Part of Fonds communal du Plantay
liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières, quittance du receveur (an II, 15 et 25 pluviôse [1]).
[1] Les 15 et 25 pluviôse de l’an II correspondent respectivement aux 3 et 13 février 1794 du calendrier grégorien.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
- E31
- File
- 1766? 1812-1856
Part of Fonds communal du Plantay
Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
- 2N1
- File
- an II (1794)
Part of Fonds communal du Plantay
Délibération (an II, 15 germinal) [1].
[1] Le 15 germinal an II correspond au 4 avril 1794 du calendrier grégorien.
Affaires générales, archives communales.
- 3D1
- File
- an III (1794)-1891
Part of Fonds communal du Plantay
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).
[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.
- GG6
- File
- 1780-1800
Part of Fonds communal du Plantay
- GG5
- File
- 1750-1779
Part of Fonds communal du Plantay
- GG4
- File
- 1735-1749
Part of Fonds communal du Plantay
- GG3
- File
- 1700-1724
Part of Fonds communal du Plantay
- GG2
- File
- 1675-1700
Part of Fonds communal du Plantay
- GG1
- File
- 1645-1674
Part of Fonds communal du Plantay