Élections socioprofessionnelles. Add to clipboard 1K5 File 1909-1982 Part of Fonds communal du Plantay Tribunal et Chambre de commerce : listes électorales (1909-1979).Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1927-1982).Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).Chambre des métiers : listes électorales (1965-1980).Prudhommales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965, 1977).
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales. Add to clipboard 2K1 File 1932-1983 Part of Fonds communal du Plantay Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).