- 01M002_001
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Descriptions archivistiques 
- 01M002_004
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- 01M002_005
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- 01M002_002
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- 01M002_003
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
- 04M001_001
- Pièce
- 1874
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
- 01M001_001
- Pièce
- 1860
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
- 01O005_001
- Pièce
- 1829
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
- 01O005_002
- Pièce
- [1829]
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
- 04M002_002
- Pièce
- 1872
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
- 04M002_001
- Pièce
- 1870
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
- 01M002_006
- Pièce
- 1921
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
- 01M002_007
- Pièce
- [1921]
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
- 01M002_008
- Pièce
- 1923
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- 04M001_002
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
- 02M003_002
- Pièce
- 1938
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
- 04M003_001
- Pièce
- 1908
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
- 03D001_008
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
- 03D001_009
- Pièce
- 1792
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].