Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale. Add to clipboard 1K8 File 1920-1980 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Chambre d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs (1920-1980).Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, révision des listes (1966-1978).Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1962).Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1949, [1962]).
Production et aides agricoles. Add to clipboard 3F6 File 1920-1982 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Transport de veaux au marché de Pont-de-Vaux : correspondance (1964).Échange de blé contre farine : lettre de réclamation adressée au directeur du ravitaillement civil de Bourg-en-Bresse (1920) ; bordereaux de livraison, listes, déclarations (1944-1973).Carburant détaxé : cahier des déclarations, bordereaux récapitulatifs (1965-1977).Exploitations agricoles : liste récapitulative, fiches individuelles [1972].SAFER : avis, notifications (1978-1982).Calamités agricoles, sécheresse de 1964, 1976 et 1977 : bordereaux récapitulatifs (1964, 1976-1977).Primes agricoles : bordereau récapitulatif (1981-1982).Terres incultes : inventaire (1980).
Remenbrement et réorganisation foncière. Add to clipboard 3F8-10 recordgrp 1953-1984 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze