Affichage de 385 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

43 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Comptabilité
Comptabilité
Dépenses.
Dépenses.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçon...
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Cimetière.
Cimetière.
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Gravières.
Gravières.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Culte
Culte
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1570-1612
1570-1612
1675-1689
1675-1689
1690-1709
1690-1709
1730-1749
1730-1749
Résultats 1 à 50 sur 385