Zone d'identification
Cote
Titre
Voirie
Date(s)
Niveau de description
Sous-sous-série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-sous-sérieVoirie
- Dossier1O1 - Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
- Dossier1O2 - Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
- Dossier1O3 - Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
- Dossier1O4 - Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
- 3 en plus...
Sous-sous-série - Voirie
