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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier
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Décroissant
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chasse.
Chasse.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Affiches.
Affiches.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
A à Do
A à Do
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
1973-1982
1973-1982
1964-1972
1964-1972
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1953-1962
1953-1962
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1945-1982
1945-1982
1943-1952
1943-1952
1933-1942
1933-1942
1925-1982
1925-1982
1911-1962
1911-1962
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1896-1924
1896-1924
1895-1982
1895-1982
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891-1908, 1910, 1913-1919
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1871-1944
1871-1944
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