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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier location
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Décroissant
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
École des filles.
École des filles.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.