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Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze File
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Registre des mariages.
Registre des mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1802-1852
1802-1852
1953-1962
1953-1962
Gestion courante.
Gestion courante.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Contributions directes.
Contributions directes.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
1871-1944
1871-1944
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
1645-1668
1645-1668
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
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