Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 14 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier population
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
Gestion courante.
Gestion courante.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.