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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze enquête
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Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.