Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG1-11
- recordgrp
- 1570-1792
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
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Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
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an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Conseil municipal. – Démission de membres : lettres de démission (1862, 1881).
Séance : extraits des registres des délibérations (1930, 1958-1982).
Actes de l’administration municipale
Détermination et modification du territoire.
État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).
[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
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Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Vue recto
Archives communales et mobilier.
Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Fonctionnement : délibérations, comptes rendus de réunion, documents transmis pour information, plans, correspondance.
Registres des naissances, mariages et décès.
Décès : avis et récépissés d’actes, relevés d’actes, souches (1891-1972).
Adoptions, reconnaissances et légitimations d’enfants : actes, correspondance (1932-1979).
Mariages : publications (1954-1983).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Registres de culture, états et tableaux statistiques, bordereaux récapitulatifs, questionnaires d’enquête.
Pour 1945, on trouve uniquement un registre de culture.
Atlas cadastral de remembrement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Matrices de rôle et des mutations.
Délimitation de la commune : procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale, correspondance (1812-1816).
Croquis des parcelles ne portant pas de numéro et devenues imposables (1888).
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices générales.