Showing 22 results

Archival description
Fonds communal d'Illiat procès-verbal French
Print preview View:
Descending

2 results with digital objects Show results with digital objects

Terrains communaux.
Terrains communaux.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Étangs.
Étangs.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École.
École.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Aliénés.
Aliénés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.