Dossier 3I3 - Différents concernant des particuliers.

Zone d'identification

Cote

3I3

Titre

Différents concernant des particuliers.

Date(s)

  • 1791-1857 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Vol avec effraction du domicile de Michel Genillon : procès-verbal de reconnaissance (1791) ; litige entre Louis Berthellon et Jean Burgaux concernant une borne (1792) ; meurtre de Claude Bouna : correspondance au sujet de Claude Goyon, inculpé (1809) ; litige entre le sieur Ratignat et le sieur Marchand, curé de la paroisse concernant la conduite de ce dernier : correspondance (1830) ; signalement d’une agression avec coups et blessures faite au sieur Basset (1857).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Descriptions associées

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Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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