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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier société
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Décroissant
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Gestion collective.
Gestion collective.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion courante.
Gestion courante.