Zone d'identification
Cote
2K5
Titre
Gestion collective.
Date(s)
- 1942-1977 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Modification du tableau des emplois permanents : délibérations (1953, 1971).
CNRACL, élections : procès-verbal des opérations de vote, listes électorales (1959, 1977).
Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1957, 1971).
Gestion collective du personnel : délibérations, traitement, indemnisation, avancement d’échelons (1942-1968).
Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1970).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1969).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
CNRCAL : Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » administration générale » personnel
- gestion du personnel
- opinion » élection » élection sociale » élection professionnelle
- procès-verbal d'élection
- liste électorale
- liste nominative
- administration » administration générale » structure administrative » organisme consultatif
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- indemnisation
- statistique
- extérieur » défense du territoire
- recensement
- questionnaire d'enquête