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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat Dossier Époque moderne
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Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Textes officiels.
Textes officiels.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Étangs.
Étangs.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
1796-an IX (1801)
1796-an IX (1801)
1793-1982
1793-1982
1791-1795
1791-1795
1784-1790
1784-1790
1775-1783
1775-1783
1766-1774
1766-1774
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1656-1664
1656-1664
1608-1654
1608-1654