Print preview Close

Showing 5 results

Archival description
Fonds communal d'Illiat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) fiscalité
Print preview View:
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.