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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Dossier
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Décroissant
Décès.
Décès.
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Décès.
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Décès.
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Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux.
Contentieux.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil général.
Conseil général.
Conscription.
Conscription.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission administrative.
Commission administrative.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins forestiers.
Chemins forestiers.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chasse.
Chasse.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
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