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Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File agriculture
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Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.