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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier finances publiques
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Décroissant
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Puits.
Puits.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.