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Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques French
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Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Puits.
Puits.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Mairie-école.
Mairie-école.