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Fonds communal de Journans travail
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Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
École primaire communale.
École primaire communale.