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Fonds communal de Journans procès-verbal
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Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Municipales.
Municipales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
4ème tranche.
4ème tranche.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Accidents du travail.
Accidents du travail.