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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans administration
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Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Puits.
Puits.
1817-1936
1817-1936
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Mairie-école.
Mairie-école.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
École.
École.
Droits de place.
Droits de place.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Emprunts.
Emprunts.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Municipales.
Municipales.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Chasse.
Chasse.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
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