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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Seyssel
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Assistance publique.
Assistance publique.
Assignation ou plainte entre dame de Jean Carlet de Seyssel et Etienne Duchesne (1619). Demande de sauf-conduits (1619). Inventaire des pièces et chiffres par Humbert Roch, administrateur de l’Hôpital (1635).
Assignation ou plainte entre dame de Jean Carlet de Seyssel et Etienne Duchesne (1619). Demande de sauf-conduits (1619). Inventaire des pièces et chiffres par Humbert Roch, administrateur de l’Hôpital (1635).
Archives anciennes
Archives anciennes
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Agriculture, industrie, commerce
Agriculture, industrie, commerce
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration communale
Administration communale
Adjudication au plus offrant, du droit d’octroi appartenant à la ville et qui consiste en la levée et perception de six deniers par pinte de vin, qui sera vendu en détail. (1786)
Adjudication au plus offrant, du droit d’octroi appartenant à la ville et qui consiste en la levée et perception de six deniers par pinte de vin, qui sera vendu en détail. (1786)
Actes de vente.
Actes de vente.
Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
Actes constitutifs de la commune
Actes constitutifs de la commune
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