Zone d'identification
Cote
AA
Titre
Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
Date(s)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1286/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
La structure initiale de classement des actes constitutifs de la commune, établie en 1888 ou encore avant, a été respectée. Ainsi, les chartes cotées «A, B, C,...» apparaissent dans cet inventaire avec les mêmes références qu’on trouve sur le parchemin. Les anciennes pochettes ont été conservées comme témoignage du classement ancien. Ainsi, les cotes en AA ont les correspondances suivantes par rapport à l’inventaire du XIXème siècle: AA1: 13; AA2: 11 et 12; AA3: 14; AA4: 18; AA5: 15; AA6: 17; AA7: 20; AA8: 22; AA9: 16; AA10: 19; AA11: 19.