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Fonds communal de Vandeins File French
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Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Installations classées.
Installations classées.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Gravières.
Gravières.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion de la cantine scolaire.
Gestion de la cantine scolaire.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gaz.
Gaz.
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Folios 104 à fin
Folios 104 à fin
Folios 1 à 103
Folios 1 à 103
Foires.
Foires.
Fleurissement.
Fleurissement.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Étrangers.
Étrangers.
Étangs.
Étangs.
Épizooties.
Épizooties.
Enregistrement.
Enregistrement.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Église.
Église.
Édifices publics.
Édifices publics.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Dette publique.
Dette publique.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Dépenses.
Dépenses.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
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