Zone d'identification
Cote
1G13
Titre
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Date(s)
- 1845-1931 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Matrices générales.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Matrices pour 1850-1857 et 1922-1931 incommunicables.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Les matrices pour 1850-1877 et 1922-1931 présentent de traces d’humidité et de moisissures et sont donc à faire désinfecter et restaurer.