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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Croissant
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Gaz.
Gaz.
Étangs.
Étangs.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Gravières.
Gravières.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Lotissements.
Lotissements.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
1939-1959
1939-1959
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Cours d’eau.
Cours d’eau.