- E50
- Dossier
- 1904-1913
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1903 (3 décembre) - 1945 (26 août)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Pour 1920, on trouve également un tableau de recensement des jeunes gens des régions libérées et d’Alsace Lorraine.
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1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
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Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Mariages : contrats (1892, 1897, 1912) ; promesses et publications de mariage (1894-1950) ; avis de mention de mariage (1897-1931).
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1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
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Plébiscite (1851-1852, 1870) [1].
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1935, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [2] (1946-1948).
Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [3] (1945-1946).
Européennes (1979).
[1] Pour le plébiscite de 1852, on trouve uniquement les feuilles de dépouillement.
[2] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[3] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
1851 (15 mars) - 1871 (21 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
Livret de famille (s.d.).
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