1937-1982 Add to clipboard 1K9 File 1937-1982 Part of Fonds communal de Vandeins Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1970, 1979).Mutualité sociale agricole : listes électorales (1968-1980).Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, feuilles de dépouillement, circulaires (1947-1962).Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote (1946-1978).
1908-1982 Add to clipboard 1K8 File 1908-1982 Part of Fonds communal de Vandeins Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).