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Étangs.

3O3
File
1859, 1894

Part of Fonds communal de Vandeins

Licitation de l’étang Chavaux : rapport du notaire, extrait des minutes du greffe du tribunal civil (1859). État signalétique des étangs : listes (1894).

Pupilles de la Nation.

1R7
File
1932-1950

Part of Fonds communal de Vandeins

Extrait des minutes du greffe portant adoption d’une pupille (1932), listes nominatives ([vers 1930], 1950).

Assistance judiciaire et condamnations.

3I3
File
1908-1912

Part of Fonds communal de Vandeins

Extraits des registres du tribunal de première instance de Trévoux, citations en justice de paix.

Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.

3I2
File
1845, 1862

Part of Fonds communal de Vandeins

Condamnation du nommé Meunier pour vol (1845).
Condamnation de Joseph Faussemagne dit Poivrier pour vol (1845).
Libération de Pierrette Sourd, condamnée pour vagabondage et outrage public à la pudeur (1862).

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