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Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6-8
recordgrp
1810-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.

Comptes de gestion.

1Q8
File
1895-1928

Part of Fonds communal de Vandeins

Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.

1P1
File
1896-1910

Part of Fonds communal de Vandeins

Fabrique d’église. – Comptabilité : comptes administratif, compte de gestion (1896, 1898). Séparation des Églises et de l’État : décrets d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance sur la location du presbytère (1907-1910).

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