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Fonds communal de Vandeins registre
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Statistiques.
Statistiques.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1939-1959
1939-1959
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
1909-1962
1909-1962
Livres comptables.
Livres comptables.
Enregistrement.
Enregistrement.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Poids public.
Poids public.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Étrangers.
Étrangers.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Épizooties.
Épizooties.
Chasse.
Chasse.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
École primaire communale.
École primaire communale.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
1825-1951
1825-1951
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.