- 4H5
- Dossier
- 1939-1946
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rationnement : cartes individuelles d’alimentation, fiches de contrôle, fiches de demande (1939-1946)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rationnement : cartes individuelles d’alimentation, fiches de contrôle, fiches de demande (1939-1946)
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, délibération, notification de rejet, cartes individuelles (1907, 1922, 1931).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative provisoire, radiation, dossiers individuels, instructions (1923-1958).
Encouragement national aux familles nombreuses : cartes individuelles, correspondance (1924-1932).
Assurances sociales : reçus (1933-1939).
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominative, instruction (1955-1956).
Aides sociales obligatoires : notifications (1963-1971).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décisions, correspondance (1969-1977).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux en fonction : états nominatifs (1975-1982).
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rattachement de la commune au canton de Bourg III : demande, délibérations, questionnaires d’enquête retournés (1972-1974) ; modification de la carte cantonale des cantons de Bourg : carte des cantons, correspondance (1981) ; fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1956, 1973). Enquête sur l’état de la commune : questionnaire d’enquête (1877) [1]. Cahiers de notes du secrétaire de mairie sur les procédures à suivre, instructions (s.d.).
[1] Le questionnaire d’enquête de 1877 contient des informations, notamment sur l’état civil, la population et l’enseignement (école, enseignement, mobilier scolaire).
Électrification rurale et éclairage public
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Électrification des communes entre Bourg et Vonnas : projet, devis, délibérations, financement, procès-verbal de visite et d’essais, carte, correspondance (1924-1931). Renforcement du réseau et alimentation électrique : financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance (1964-1982).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Enfants assistés, secours temporaires : livrets de paiement individuels (1929-1930, 1946). Assistance aux femmes en couche : liste nominative des bénéficiaires, certificats médicaux, cartes de grossesse, cartes individuelles (1932-1949).