Affichage de 282 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Église.
Église.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
E à O
E à O
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Commune.
Commune.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chasse.
Chasse.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Résultats 101 à 150 sur 282