- 3F3-7
- Groupe de documents
- 1882-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Registres des arrêtés du maire.
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Récolte et stock : déclarations annuelles.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Ravitaillement et rationnement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers concernent des installations classées.
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Œuvres scolaires et périscolaires.
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Matrices des propriétés foncières.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
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Dépenses et recettes. – Exécution.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
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Registres des délibérations.
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On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
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Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
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Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
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