Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations. Add to clipboard 1L1-6 recordgrp 1811-1982 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations. Add to clipboard 1Q7-8 recordgrp 1839-1981 (lacunes : comptes administratifs 1911-1923, 1977 ; budgets et comptes 1974-1975 et 1978) Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
