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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier
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Décroissant
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public.
Poids public.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
P à V
P à V
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Notaires.
Notaires.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Lotissements.
Lotissements.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Garde nationale.
Garde nationale.
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Épizooties.
Épizooties.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
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