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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier protection sociale
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Croissant
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.