Affichage de 6 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier aide sociale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.