Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 10 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux travail
Aperçu avant impression Affichage :
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
1841-1982
1841-1982