- 1G10-11
- Groupe de documents
- 1844-1911
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Affichage de 48 résultats
Descriptions archivistiquesBiens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
- 1Q14-15
- Groupe de documents
- 1838-1966
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
- 1Q7-8
- Groupe de documents
- 1839-1981 (lacunes : comptes administratifs 1911-1923, 1977 ; budgets et comptes 1974-1975 et 1978)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 1Q7-9
- Groupe de documents
- 1839-1981
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 1L1-6
- Groupe de documents
- 1811-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
- 1Q1-4
- Groupe de documents
- 1825-1958
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des délibérations.
- 1G1-4
- Groupe de documents
- 1806-1807
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
- 1G21-22
- Groupe de documents
- 1829-1926
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices générales.
- 2D5-6
- Groupe de documents
- 1819-1967
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dépenses et recettes. – Exécution.
- 1L13-15
- Groupe de documents
- 1882-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 1L14-15
- Groupe de documents
- 1882-1973
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 3F3-6
- Groupe de documents
- 1943-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 5I4-5
- Groupe de documents
- 1964-1980
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
- 2H1-2
- Groupe de documents
- 1874-1928
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
- 1K1-3
- Groupe de documents
- 1866-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 1L9-11
- Groupe de documents
- 1878-1979
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 1Q10-11
- Groupe de documents
- 1878-1942
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- E64-65
- Groupe de documents
- 1808-1955
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
- 1G12-13
- Groupe de documents
- 1884-1954
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G18-20
- Groupe de documents
- 1948-1973
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G9-11
- Groupe de documents
- 1836-1911
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1G14-15
- Groupe de documents
- 1915-1944
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices des propriétés foncières.
- 1G1-2
- Groupe de documents
- 1806
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Œuvres scolaires et périscolaires.
- 1R2-3
- Groupe de documents
- 1857-1961
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 1K5-6
- Groupe de documents
- 1869-1981
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Permis de construire et modificatifs.
- T3-9
- Groupe de documents
- 1955-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Certains dossiers concernent des installations classées.
- 5Q5-8
- Groupe de documents
- 1883-1939
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 5Q5-9
- Groupe de documents
- 1866-1939
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Ravitaillement et rationnement.
- 4H6-7
- Groupe de documents
- 1941-1949
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 1F1-2
- Groupe de documents
- [1810]-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1-3
- Groupe de documents
- 1874-1928
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Récolte et stock : déclarations annuelles.
- 3F5-6
- Groupe de documents
- 1969-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des arrêtés du maire.
- 2D1-2
- Groupe de documents
- 1840-1958
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- E39-57
- Groupe de documents
- 1793-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
- 1D1-5
- Groupe de documents
- 1824-1979
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- E20-38
- Groupe de documents
- 1793-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- E1-19
- Groupe de documents
- 1793-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
- GG1-7
- Groupe de documents
- 1560-1792
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Réparations et entretien des chemins.
- 1O6-9
- Groupe de documents
- [1860]-1959
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Retraites ouvrières et paysannes.
- 5Q3-4
- Groupe de documents
- [1910]-[1920]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 4H3-7
- Groupe de documents
- apès 1922-1949
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
- 3F1-2
- Groupe de documents
- 1857-1953
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
- 1H1-4
- Groupe de documents
- 1816-1982 (lacunes pour 1824-1826, 1832, 1835, 1839, 1901 et 1941-1943).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- E58-63
- Groupe de documents
- 1923-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
- 1O6-8
- Groupe de documents
- 1876-1917
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
- 2L3-4
- Groupe de documents
- 1876-1935
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
- 1N1-2
- Groupe de documents
- 1874-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
- 3F3-7
- Groupe de documents
- 1882-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux