The municipal archives of the department of Ain

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
recordgrp
1876-1917

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe sur les chiens.

2L3-4
recordgrp
1876-1935

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Poids public.

2L2
File
1880-1972

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonctionnement des droits de pesage : registres des recettes des bons de pesée (1880-1889, 1971-1972).

Poids public, postes, télégraphes, téléphones.

3G2
File
1912-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Postes, télégraphes téléphone : transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1973) ; correspondance relative au personnel du bureau de poste de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1973-1974, 1976).
Poids public, affermage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, nomination du régisseur des droits de place et droits de pesage, arrêté municipal, délibérations (1912, 1919, 1982).

Comptabilité

1L9-15
sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

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