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Archival descriptionÉtrangers, population.
Étrangers, population.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Épizooties.
Épizooties.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Poids public.
Poids public.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
1857-1953
1857-1953
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972