Affichage de 412 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

13 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Lotissements.
Lotissements.
Urbanisme
Urbanisme
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Divers
Divers
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1905-1981
1905-1981
1839-1904
1839-1904
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Résultats 1 à 50 sur 412