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Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Prud’homales.
Prud’homales.
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Lotissements.
Lotissements.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Téléphone.
Téléphone.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
1969-1972
1969-1972
Assainissement.
Assainissement.
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Installations classées.
Installations classées.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1955-1982
1955-1982
Séance.
Séance.
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1953-1962
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1951-1982
1951-1982
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950-1982
1950-1982
Commune.
Commune.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à D
A à D
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
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