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Descriptions archivistiques

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Opérations de vote.

1K5-6
Groupe de documents
1869-1981

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.

Tribunal et chambre de commerce.

1K7
Dossier
1885-1973

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.

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Presse-papier

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