Showing 16 results

Archival description
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux protection sociale
Print preview View:
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS